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Changements des définitions de produits pour tous les programmes à compter du 1er avril 2016

Remarque : les modifications suivantes concernent les définitions de produits uniquement, il n’y a aucun changement des  frais de gestion environnementaux pour les différentes catégories. Cependant, pour les produits passant d’une catégorie à l’autre le FGE de la nouvelle catégorie sera appliqué.

En août 2015, le programme LightRecycle de C.-B. avait déplacé les Tubes UV de la catégorie Tubes fluorescents vers la catégorie Lampes à DHI. Après réexamen, il a été déterminé que les tubes UV-A et UV-B sont des tubes fluorescents de par leur conception, alors que les tubes UV-C / germicides sont distincts et fabriqués à partir de matériaux différents, ce qui justifie la nouvelle catégorisation.

A partir de cette information, et par souci de cohérence dans la classification des produits, il a été convenu que les tubes UV-A et UV-B soient classifiés dans la catégorie des tubes fluorescents pour tous les programmes, alors que les tubes UV-C / germicides resteront dans la catégorie DHI et autres, le cas échéant.

Le tableau ci-dessous résume les changements de définitions :

CatégoriesDescription du changementProgrammes/Provinces Concernées
Tubes Fluorescents (toutes longueurs)   Tubes UV-A et UV-B seront ajoutés à la définition.C.-B., Manitoba, Québec, IPE
DHI, Usages spécifiques et Autres Les termes “lampes UV et tubes UV” changeront pour “ lampes et tubes UV-C / Germicide ”.C.-B., Québec

Remarque : En Île du Prince Édouard, les lampes et tubes UV-C / germicides sont exclus. Au Manitoba, les DHI sont exclus et seulement les tubes fluorescents à usage résidentiel sont inclus.

Un portrait plus détaillé des changements, comprenant les nouvelles définitions qui seront utilisées dans chaque province, est disponible ici.

Bien que ce changement ne prenne officiellement effet que le 1er avril 2016, les membres affectés par ce changement peuvent d’ores et déjà ajuster leur déclaration pour refléter ces changements.

L’AGRP s’excuse pour tout inconvénient que cela peut causer et les membres sont encouragés à nous contacter pour tous commentaires ou questions.